Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PETITS CALINS.
ARIANTA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
1707449
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2021
LES PETITS CALINS. de ARIANTA

Présentation de la marque LES PETITS CALINS.

Déposée le 22 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARIANTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITS CALINS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARIANTA domicilié(e) 12 RUE DE LA CENTENAIRE - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 190 136 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 243/245 rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque LES PETITS CALINS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PETITS CALINS. est expirée depuis le 22 novembre 2021.

ARIANTA a également déposé les autres marques suivantes : CLIP , PRIX MALIN SI MALIN QU'IL NE BÉNÉFICIERA D'AUCUNE RÉDUCTION , LES DOUCEURS DE L'HIVER , SOLEIL D'ETE , DU CHOIX DES IDÉES , MES PRÉFÉRENCES , BIOCONFORT , (Marque figurative) , INSTANTANÉS D'ÉTÉ , LES JOURS ROSES


ARIANTA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - 12 RUE DE LA CENTENAIRE - 59170 - CROIX - France - SIREN 519190136


3 SUISSES INTERNATIONAL - 243/245 rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2001 n°2200098 - Publication au BOPI 2001-06-15

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155758 - Publication au BOPI 1993-03-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2011 n°2484293 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-15

Papier d'emballage et boîtes cartonnées